- D5f1 - Qu’est-ce qu’on entend par flexibilité du temps de travail?
- D5f2 - Quelle peut être la durée de la période de référence?
- D5f3 - Sous quelles conditions peut-on bénéficier de la flexibilisation de la durée de travail?
- D5f4 - Comment peut-on flexibiliser le temps de travail sur une période de référence?
- D5f5 - Qu’est-ce qui doit figurer dans un plan d’organisation du travail?
- D5f6 - Est-ce que le POT est soumis à l’avis de la délégation du personnel ou des salariés concernés?
- D5f7 - Est-ce que le POT doit être communiqué au salarié ?
- D5f8 - Dans le cadre d’une période de référence, quand faut-il considérer une heure travaillée comme une heure supplémentaire?
- D5f9 - Qui décide du moment de la récupération des heures supplémentaires?
- D5f10 - A combien de jours de congé supplémentaires le salarié concerné par un POT a-t-il droit?
- D5f11 - Est-ce que le POT peut être modifié en cours d'application?
- D5f12 - Est-ce que le salarié peut refuser le changement du POT en cours d'application?
- D5f13 - Qu’est-ce qu'on entend par horaire mobile?
- D5f14 - Comment est mis en place un système d'horaire mobile?
- D5f15 - Qu'en est-il en cas de contestation des décomptes globaux?
