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Demande de dérogation au congé collectif ETE 2025
- Thème(s) : Congés
- Langue(s) : Allemand , Français
Demande de dérogation au congé collectif HIVER 2025/2026
- Thème(s) : Congés
- Langue(s) : Allemand , Français
ITM-SST 6802.1 / FOR-ESA-010_1 : Formulaire-type de demande d’autorisation* : Centres psycho-gériatriques pour personnes âgées (Centre de jour pour personnes âgées) / Services d’activités de jour pour personnes en situation de handicap
- Thème(s) : Commodo-Incommodo
- Langue(s) : Français
Transfert
- Thème(s) : Explosifs
- Langue(s) : Allemand , Anglais , Français
Dérogation pour travaux de chantier de nuit
- Thème(s) : Travail
- Langue(s) : Allemand , Français
FOR-HCC-003_F_1 : Notification relative au travail le dimanche / aux heures supplémentaires
- Thème(s) : Travail
- Langue(s) : Allemand , Français
ITM-AMN 1915.3 / FOR-CEA-002_3 : Plan de travail pour le retrait de produits en amiante-ciment à l’air libre
- Thème(s) : Amiante
- Langue(s) : Allemand , Français
ITM-AMN 1917.4 / FOR-CEA-004_5 : Plan de travail pour des travaux de retrait d'amiante des bâtiments, des structures, des appareils et des installations ainsi que des navires
- Thème(s) : Amiante
- Langue(s) : Allemand , Français
ITM-SST 6801.4 / FOR-ESA-003_4 : Demande d’autorisation - Service d’éducation et d’accueil
- Thème(s) : Commodo-Incommodo
- Langue(s) : Allemand , Français
Déclaration d'accident par l'employeur
- Thème(s) : Travail
- Langue(s) : Allemand , Français
FOR-HCC-004_1 : Coupure de service - Augmentation à 4 heures
- Thème(s) : Travail
- Langue(s) : Allemand , Français
ITM-AMN 6903.3 / FOR-CEA-001_2 : Notification préalable pour les travaux de retrait de produits/matériaux d’amiante
- Thème(s) : Amiante
- Langue(s) : Allemand , Français
La demande est à remettre en 1 exemplaire à l’Inspection du travail et de mines.
Déclaration de créance du aux intemperies
- Thème(s) : Travail
- Langue(s) : Français
Fiche individuelle - Chômage involontaire dû aux intempéries
- Thème(s) : Travail
- Langue(s) : Français
Déclaration de chômage dû aux intempéries
- Thème(s) : Travail
- Langue(s) : Français
Note justificative - Demande de chômage involontaire dû aux intempéries
- Thème(s) : Travail
- Langue(s) : Français
Relevé annexe - Chômage involontaire dû aux intempéries
- Thème(s) : Travail
- Langue(s) : Français
Demande de congé linguistique
- Thème(s) : Congés
- Langue(s) : Français
ITM-SST 6902 .1 / FOR-ESA-004_1 : Notification d’utilisation d’agents biologiques
- Thème(s) : Commodo-Incommodo
- Langue(s) : Allemand , Français
ITM-SST 6202.1 / FOR-ESA-005_1 : Eléments essentiels devant figurer dans une demande d'autorisation pour Ascenseurs
- Thème(s) : Commodo-Incommodo
- Langue(s) : Allemand , Français