- S05 - Acteurs sécuritaires internes à l’entreprise
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S11 - Accidents du travail
- S11a - Qu’est-ce qu’on entend par un accident du travail ?
- S11b - Est-ce que l’employeur est tenu de déclarer les accidents de travail à l’ITM ?
- S11c - Qu’est-ce qu’on entend par accident grave ?
- S11d - Est-ce que l’employeur est obligé de tenir une liste des accidents de travail ?
- S11e - Est-ce que l’employeur tenu d’établir et de communiquer un rapport sur l’accident du travail à l’ITM ?
- S11f - Quelles informations sur l’accident de travail doivent être communiquées à l’ITM ?
- S11g - Qui est tenu d’effectuer la déclaration d’accident de travail d’un salarié intérimaire ?
