Coordinateur

La coordination de sécurité et de santé vise, pour tout chantier de bâtiment ou de génie civil où interviennent plusieurs entrepreneurs ou indépendants, à prévenir les risques issus de leur co-activité et à prévoir l'utilisation de moyens communs. À cet effet, le maître d’ouvrage a l’obligation de désigner au moins un coordinateur de sécurité et de santé agréé, dont le rôle, les missions et les responsabilités sont définis par le Code du travail.

La multiplicité des acteurs et de leurs interactions dans une opération de construction en co-activité implique pour la mise en œuvre des principes généraux de prévention des risques professionnels :

• la définition claire des rôles et responsabilités de chaque intervenant lors de la conception et de la réalisation de l’ouvrage,
• la coordination et la planification des interventions simultanées ou successives afin de prévenir les risques liés à la co-activité,
• la mise en commun des moyens de prévention,
• l'intégration dans la conception des ouvrages des dispositions destinées à faciliter et sécuriser les interventions ultérieures sur ceux-ci.

C’est le rôle du coordinateur de sécurité et de santé de veiller à ce que ces différents points soient pris en compte et cela dès la phase conception d’un ouvrage.

A cette fin, on fait la différence entre deux phases de coordination, à savoir.

• coordinateur en matière de sécurité et de santé pendant l’élaboration du projet de l’ouvrage, toute personne physique chargée par le maître d’ouvrage d’exécuter, pendant l’élaboration du projet de l’ouvrage, notamment :
  • coordonnent la mise en œuvre lors des phases de conception, d’étude et d’élaboration du projet de l’ouvrage, les principes généraux de prévention en matière de sécurité et de santé qui doivent être pris en compte par le maître d’œuvre et, le cas échéant, par le maître d’ouvrage, notamment
    • lors des choix architecturaux, techniques et/ou organisationnels afin de planifier les différents travaux ou phases de travail qui se déroulent simultanément ou successivement,
    • lors de la prévision de la durée impartie à la réalisation de ces différents travaux ou phases de travail
  • établissent un plan général de sécurité et de santé précisant les règles spécifiques applicables au chantier concerné, en tenant compte, le cas échéant, des activités d’exploitation ayant lieu sur le site,
  • établissent un dossier adapté aux caractéristiques de l’ouvrage reprenant les éléments utiles en matière de sécurité et de santé à prendre en compte lors d’éventuels travaux ultérieurs ;
• coordinateur en matière de sécurité et de santé pendant la réalisation de l’ouvrage», toute personne physique chargée par le maître d’ouvrage d’exécuter, pendant la réalisation de l’ouvrage, notamment :
  • coordonnent la mise en œuvre des principes généraux de prévention et de sécurité:
    • lors des choix techniques et/ou organisationnels afin de planifier les différents travaux ou phases de travail qui se déroulent simultanément ou successivement,
    • lors de la prévision de la durée impartie à la réalisation de ces différents travaux ou phases de travail,
  • coordonnent la mise en œuvre des dispositions pertinentes, afin d’assurer que les employeurs et, si cela est nécessaire pour la protection des travailleurs, les indépendants:
    • mettent en œuvre de façon cohérente les principes généraux de prévention,
    • appliquent, lorsqu’il est requis, le plan général de sécurité et de santé,
  • procèdent aux adaptations éventuelles du plan général de sécurité et de santé et du dossier adapté aux caractéristiques de l’ouvrage visé à l’article, en fonction de l’évolution des travaux et des modifications éventuelles intervenues, ainsi qu’en fonction des informations supplémentaires contenues dans les plans particuliers de sécurité et de santé des entreprises,
  • organisent entre les employeurs, y compris ceux qui se succèdent sur le chantier, la coopération et la coordination des activités en vue de la protection des salariés et de la prévention des accidents et des risques professionnels d’atteinte à la santé, ainsi que leur information mutuelle en y intégrant, le cas échéant, des indépendants,
  • coordonnent la surveillance de l’application correcte des procédures de travail,
  • veillent à ce que les mesures nécessaires soient prises à ce que seules les personnes autorisées puissent accéder au chantier.

Il existe trois niveaux d’agréments spécifiant les niveaux de chantiers sur les lesquels un coordinateur de sécurité et de santé peut intervenir avec son agrément correspondant.