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Thème(s)
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Distinctions honorifiques
Source : me
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Avis préalable pour chantiers temporaires ou mobiles
Source : guichet
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Modification de la durée du temps de travail
Source : www
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M-02 - Demande d’autorisation du vote par correspondance (à partir du 1er février 2019)
Document à utiliser à partir du 1er février 2019 Pour plus d'information sur la nature des données à caractère personnel qu’ITM collecte, ainsi que leur traitement, consultez la « Déclaration de confidentialité » dans notre rubrique "Protection des données".
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P-04 - Publication des listes électorales (à partir du 1er février 2019)
Document à utiliser à partir du 1er février 2019 Pour plus d'information sur la nature des données à caractère personnel qu’ITM collecte, ainsi que leur traitement, consultez la « Déclaration de confidentialité » dans notre rubrique "Protection des données".
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P-14-2 - Récépissé pour la réception et pour la remise en main propre de l’enveloppe en cas de vote par correspondance (à partir du 1er février 2019)
Document à utiliser à partir du 1er février 2019 Pour plus d'information sur la nature des données à caractère personnel qu’ITM collecte, ainsi que leur traitement, consultez la « Déclaration de confidentialité » dans notre rubrique "Protection des données".
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M-06 - Dépôt d’une candidature isolée (à partir du 1er février 2019)
Document à utiliser à partir du 1er février 2019 Pour plus d'information sur la nature des données à caractère personnel qu’ITM collecte, ainsi que leur traitement, consultez la « Déclaration de confidentialité » dans notre rubrique "Protection des données".
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M-13-1 - Bulletin de dépouillement (à partir du 1er février 2019)
Document à utiliser à partir du 1er février 2019 Pour plus d'information sur la nature des données à caractère personnel qu’ITM collecte, ainsi que leur traitement, consultez la « Déclaration de confidentialité » dans notre rubrique "Protection des données".
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P-02 - Demande d’autorisation du vote par correspondance (à partir du 1er février 2019)
Document à utiliser à partir du 1er 2019 Pour plus d'information sur la nature des données à caractère personnel qu’ITM collecte, ainsi que leur traitement, consultez la « Déclaration de confidentialité » dans notre rubrique "Protection des données".
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P-08 - Demande d’attribution d’un numéro d’ordre pour une ou plusieurs listes (à partir du 1er février 2019)
Document à utiliser à partir du 1er février 2019
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P-07 - Avis annonçant un délai complémentaire pour les présentations de candidatures (à partir du 1er février 2019)
Document à utiliser à partir du 1er février 2019 Pour plus d'information sur la nature des données à caractère personnel qu’ITM collecte, ainsi que leur traitement, consultez la « Déclaration de confidentialité » dans notre rubrique "Protection des données".
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E-formulaires Commodo
Source : guichet
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M-04 - Publication des listes électorales (à partir du 1er février 2019)
Document à utiliser à partir du 1er février 2019 Pour plus d'information sur la nature des données à caractère personnel qu’ITM collecte, ainsi que leur traitement, consultez la « Déclaration de confidentialité » dans notre rubrique "Protection des données".
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P-06 - Dépôt d’une liste de candidats (A partir du 1er février 2019)
Document à utiliser à partir du 1er février 2019 Pour plus d'information sur la nature des données à caractère personnel qu’ITM collecte, ainsi que leur traitement, consultez la « Déclaration de confidentialité » dans notre rubrique "Protection des données".
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P-15 - Exemples de calcul de l'attribution des sièges (à partir du 1er février 2019)
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M-07 - Avis annonçant un délai complémentaire pour les présentations de candidatures (à partir du 1er février 2019)
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