Accueil > Formulaires

Formulaires

Filtrer les résultats

Thème(s)

Langue(s)

43 résultat(s) trouvé(s) Voir en premier:

les plus pertinents
les plus récents

Distinctions honorifiques

Source : me
- Thème(s) : Distinctions honorifiques
- Langue(s) : Français
Avis préalable pour chantiers temporaires ou mobiles

Source : guichet
- Thème(s) : Travail
- Langue(s) : Français
Modification de la durée du temps de travail

Source : www
- Thème(s) : Travail
- Langue(s) : Français
ITM-SST 6001.1 / FOR-ESA-008_2 : Demande de dérogation
- Thème(s) : Commodo-Incommodo
- Langue(s) : Allemand , Français
ITM-SST 6229.1 / FOR-ESA-007_1 : Monte-escalier pour personnes à mobilité réduite
- Thème(s) : Commodo-Incommodo
- Langue(s) : Allemand , Français
M-02 - Demande d’autorisation du vote par correspondance (à partir du 1er février 2019)
- Thème(s) : Elections sociales
- Langue(s) : Allemand , Anglais , Français
Document à utiliser à partir du 1er février 2019 Pour plus d'information sur la nature des données à caractère personnel qu’ITM collecte, ainsi que leur traitement, consultez la « Déclaration de confidentialité » dans notre rubrique "Protection des données".
P-04 - Publication des listes électorales (à partir du 1er février 2019)
- Thème(s) : Elections sociales
- Langue(s) : Allemand , Anglais , Français
Document à utiliser à partir du 1er février 2019 Pour plus d'information sur la nature des données à caractère personnel qu’ITM collecte, ainsi que leur traitement, consultez la « Déclaration de confidentialité » dans notre rubrique "Protection des données".
P-14-2 - Récépissé pour la réception et pour la remise en main propre de l’enveloppe en cas de vote par correspondance (à partir du 1er février 2019)
- Thème(s) : Elections sociales
- Langue(s) : Allemand , Anglais , Français
Document à utiliser à partir du 1er février 2019 Pour plus d'information sur la nature des données à caractère personnel qu’ITM collecte, ainsi que leur traitement, consultez la « Déclaration de confidentialité » dans notre rubrique "Protection des données".
M-06 - Dépôt d’une candidature isolée (à partir du 1er février 2019)
- Thème(s) : Elections sociales
- Langue(s) : Allemand , Anglais , Français
Document à utiliser à partir du 1er février 2019 Pour plus d'information sur la nature des données à caractère personnel qu’ITM collecte, ainsi que leur traitement, consultez la « Déclaration de confidentialité » dans notre rubrique "Protection des données".
M-13-1 - Bulletin de dépouillement (à partir du 1er février 2019)
- Thème(s) : Elections sociales
- Langue(s) : Allemand , Anglais , Français
Document à utiliser à partir du 1er février 2019 Pour plus d'information sur la nature des données à caractère personnel qu’ITM collecte, ainsi que leur traitement, consultez la « Déclaration de confidentialité » dans notre rubrique "Protection des données".
P-02 - Demande d’autorisation du vote par correspondance (à partir du 1er février 2019)
- Thème(s) : Elections sociales
- Langue(s) : Allemand , Anglais , Français
Document à utiliser à partir du 1er 2019 Pour plus d'information sur la nature des données à caractère personnel qu’ITM collecte, ainsi que leur traitement, consultez la « Déclaration de confidentialité » dans notre rubrique "Protection des données".
P-08 - Demande d’attribution d’un numéro d’ordre pour une ou plusieurs listes (à partir du 1er février 2019)
- Thème(s) : Elections sociales
- Langue(s) : Allemand , Anglais , Français
Document à utiliser à partir du 1er février 2019
P-07 - Avis annonçant un délai complémentaire pour les présentations de candidatures (à partir du 1er février 2019)
- Thème(s) : Elections sociales
- Langue(s) : Allemand , Anglais , Français
Document à utiliser à partir du 1er février 2019 Pour plus d'information sur la nature des données à caractère personnel qu’ITM collecte, ainsi que leur traitement, consultez la « Déclaration de confidentialité » dans notre rubrique "Protection des données".
E-formulaires Commodo

Source : guichet
- Thème(s) : Commodo-Incommodo
- Langue(s) : Français
M-04 - Publication des listes électorales (à partir du 1er février 2019)
- Thème(s) : Elections sociales
- Langue(s) : Allemand , Anglais , Français
Document à utiliser à partir du 1er février 2019 Pour plus d'information sur la nature des données à caractère personnel qu’ITM collecte, ainsi que leur traitement, consultez la « Déclaration de confidentialité » dans notre rubrique "Protection des données".
P-06 - Dépôt d’une liste de candidats (A partir du 1er février 2019)
- Thème(s) : Elections sociales
- Langue(s) : Allemand , Anglais , Français
Document à utiliser à partir du 1er février 2019 Pour plus d'information sur la nature des données à caractère personnel qu’ITM collecte, ainsi que leur traitement, consultez la « Déclaration de confidentialité » dans notre rubrique "Protection des données".
P-15 - Exemples de calcul de l'attribution des sièges (à partir du 1er février 2019)
- Thème(s) : Elections sociales
- Langue(s) : Allemand , Anglais , Français
Document à utiliser à partir du 1er février 2019 Pour plus d'information sur la nature des données à caractère personnel qu’ITM collecte, ainsi que leur traitement, consultez la « Déclaration de confidentialité » dans notre rubrique "Protection des données".
ITM-SST 6002.1 / FOR-ESA-002_1 : remarques par rapport aux conditions types
- Thème(s) : Commodo-Incommodo
- Langue(s) : Allemand , Français
ITM-SST 6228.1 / FOR-ESA-001_1 : demande d’autorisation : Elévateur à plateforme pour personnes
- Thème(s) : Commodo-Incommodo
- Langue(s) : Allemand , Français
M-07 - Avis annonçant un délai complémentaire pour les présentations de candidatures (à partir du 1er février 2019)
- Thème(s) : Elections sociales
- Langue(s) : Allemand , Anglais , Français
Document à utiliser à partir du 1er février 2019 Pour plus d'information sur la nature des données à caractère personnel qu’ITM collecte, ainsi que leur traitement, consultez la « Déclaration de confidentialité » dans notre rubrique "Protection des données".