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M-13-2 - Récépissé pour la réception et pour la remise en main propre de l’enveloppe en cas de vote par correspondance (a partir du 1er février 2019)
- Thème(s) : Elections sociales
- Langue(s) : Allemand , Anglais , Français
Document à utiliser à partir du 1er février 2019 Pour plus d'information sur la nature des données à caractère personnel qu’ITM collecte, ainsi que leur traitement, consultez la « Déclaration de confidentialité » dans notre rubrique "Protection des données".
P-14-1 - Bulletin de dépouillement (à partir du 1er février 2019)
- Thème(s) : Elections sociales
- Langue(s) : Allemand , Anglais , Français
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ITM-AMN 1916.3 / FOR-CEA-003_3 : Plan de travail pour le retrait de produits en amiante-ciment à l’air libre sur un bâtiment non-occupé par du public lors des travaux
- Thème(s) : Amiante
- Langue(s) : Allemand , Français