Plan Général de Sécurité et de Santé

Le plan général de sécurité et de santé définit l’ensemble des mesures propres à prévenir les risques liés aux activités simultanées ou successives des différents intervenants.

Il énonce notamment selon les nécessités:

  • les renseignements d’ordre administratif intéressant le chantier (intervenants, services d’intervention, régies, autorisations);
  • l’identification des risques particuliers du projet et la description des travaux présentant des risques pour les autres entreprises;
  • les mesures spécifiques de sécurité préconisées ou imposées concernant les travaux à risques, notamment en matière de planning, de protection collective ou individuelle;
  • les sujétions liées aux activités d’exploitation sur le site, le cas échéant;
  • les renseignements relatifs à l’organisation des secours;
  • les modalités de coopération entre les intervenants, notamment pour les protections collectives, le nettoyage du chantier, le maintien en état de salubrité satisfaisant, le stockage de produits dangereux, l’élimination des déchets, la manutention horizontale et verticale, l’accès au chantier, les voies ou zones de déplacement imposées par le maître d’œuvre en concertation avec le coordinateur;
  • le règlement de chantier;
  • l’aménagement et l’organisation du chantier et des installations de chantier, y compris locaux sanitaires et locaux sociaux, les raccordements et distributions d’énergie, les matériels et dispositifs prévus par l’(es) entreprise(s) pour la réalisation de ses(leurs) travaux.

Ce plan est complété et adapté en fonction de l’évolution du chantier par le coordinateur de la phase «chantier». Tout plan particulier de sécurité et de santé doit être intégré dans le plan général de sécurité et de santé.

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