Le contrat de travail conclu pour une durée déterminée peut prévoir une clause d’essai.
Lorsque le contrat ne comporte pas de terme précis, la période d’essai est calculée par rapport à la durée minimale du contrat.
La période d’essai éventuellement convenue entre parties ne peut être, ni inférieure à deux semaines, ni supérieure à un quart de la durée fixée au contrat de travail à durée déterminée ou de la durée minimale pour laquelle le contrat à durée déterminée est conclu.
Exemple 1
Dans le cadre d’un CDD de 12 mois, la période d’essai éventuellement convenue entre parties ne pourra, en aucun cas, être supérieure à (12 mois /4) 3 mois.
Exemple 2
Dans le cadre d’un CDD de 5 mois, la période d’essai éventuellement convenue entre parties ne pourra, en aucun cas, être supérieure à (5 mois /4) 1,25 mois.
Comme la période d’essai dépassant un mois doit être exprimée en mois entiers (cf. Faq D3a4), la période d’essai pouvant être convenue entre parties ne devra donc en aucun cas être supérieure à un mois.
Exemple 3
Dans le cadre d’un CDD d’une durée de 4 semaines, la période d’essai éventuellement convenue entre parties ne pourra, en aucun cas, être supérieure à (4 semaines /4) 1 semaine.
Comme la période d’essai ne peut être inférieure à deux semaines, il en découle que le CDD d’une durée de 4 semaines ne devrait pas pouvoir prévoir de clause d’essai.
Il en résulte que les CDD d’une durée de moins de deux mois ne devraient donc pas pouvoir contenir une clause d’essai.
La durée de la période d’essai est prise en compte pour le calcul de la durée maximale du contrat.
Toutefois, en cas de conclusion d'un nouveau contrat à durée déterminée ou à durée indéterminée, celui-ci ne pourra pas prévoir une nouvelle période d’essai, sur base du principe que la période d'essai ne se renouvelle pas.