Une clause substantielle d'un contrat de travail est une clause du contrat de travail qui touche à un élément essentiel de la relation de travail.
Pour être qualifiée de substantielle, la clause doit porter sur un élément du contrat de travail qui avait été considéré par les parties au contrat comme essentiel lors de sa conclusion, c’est-à-dire sur un élément qui avait déterminé les parties à contracter.
Exemples
- la rémunération;
- la fonction;
- le lieu de travail;
- et la durée de travail.
Clauses non substantielles d’un contrat de travail
A l’inverse, peut être qualifiée d'accessoire, la clause qui porte sur un élément non déterminant pour les parties au contrat, ou lorsque les parties ont prévu dans le contrat ou la convention collective ou le règlement intérieur, la possibilité d’une modification ultérieure de cet élément.
Une clause est à considérer comme non substantielle si les parties ont convenu une clause de flexibilité pour un élément du contrat. Ces clauses de flexibilité peuvent être prévues par le contrat de travail lui-même, le règlement intérieur, la convention collective, le statut ou l’usage.
Selon la jurisprudence, l’exécution d’une clause de flexibilité est cependant soumise à l’exigence de bonne foi conformément à l’article 1134 du Code civil et il faut que sa mise en œuvre ne soit pas abusive.
En cas de litige entre les parties, il incombera aux juridictions du travail de déterminer s’il s’agit d’une clause substantielle ou non substantielle.