Appareils sous pression

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Version actuelle	Intitulé	Date de mise à jour	Version(s) antérieure(s) disponible(s) au téléchargement
ITM-SST 1305.1	Appareils sous pression fixes contenant de l'air comprimé ou des gaz liquéfiés, comprimés ou dissous (avec marquage "CE")	31-12-2007	ITM-CL 324.4 \| ITM-CL 324.3 \| ITM-CL 324.2 \| ITM-CL 324.1
ITM-SST 1308.1	Appareils et installations à vapeur Conçus d’après les exigences de la directive 97/23/CE "Equipements sous pression"	20-08-2008	ITM-CL 304.1
ITM-SST 1312.1	Appareils sous pression fixes isolés thermiquement utilisés à l'emmagasinage de gaz liquéfiés à basse température Conçus d'après les exigences de la directive 97/23/CE "Equipements sous pression"	20-08-2008	/
ITM-SST 1314.2	Installations de production de froid fonctionnant au dioxyde de carbone (CO₂) (R744)	19-09-2013	ITM-SST 1314.1
ITM-SST 1315.1	Installations de remplissage de récipients mobiles marqués "CE" avec un gaz autre que l'air comprimé Conçus d'après les exigences de la directive 97/23/CE "Equipements sous pression"	15-12-2014	/
ITM-SST 2301.1	Réservoirs sous pression - autorisation d’exploitation ; contrôles périodiques	31-12-2010	/

Significations des acronymes :